La recherche via amelipro des informations d’un ou de plusieurs patients de façon exagérée, constitue un mésusage et va engendrer un blocage de la fonctionnalité de recherche de l’identification du patient par saisir NIR.

Sur une période fixe, d'une heure ou d'une journée (24 heures), il est défini des seuils paramétrables au delà desquels la fonctionnalité sera bloquée pour l'utilisateur connecté. Le PS ne pourra plus utiliser le service de consultation d’informations patient par saisie NIR, même s'il se reconnecte.

Effectuer une échéance médialog pour demander au DNS de contacter le PS, si le PS indique qu’il va contacter le DNS, le mentionner sur l’échéance médialog.

Par carte CPS:

Les médecins toutes spécialités, les chirurgiens dentistes, les infirmières, les laboratoires, les Kinés, les sages femmes, les orthophonistes, les orthoptistes, les pédicures podologues, les pharmaciens titulaires ont accés au pavé "identification patient" sur le portail AMELIPRO.

Par carte CPE:

Les fournisseurs de la LPP, les transporteurs, les employés des pharmacies et laboratoires ayant reçu une délégation et les assistantes médicales ayant également reçu une délégation ont accés au pavé "identification patient" sur le portail AMELIPRO.

Par e-CPS:

Les médecins toutes spécialités, les chirurgiens dentistes, les infirmières, les Kinés, les sages femmes, les pédicures podologues, les pharmaciens titulaires ont accés au pavé "identification patient" sur le portail AMELIPRO.

Par AM/Mdp:

Toutes les catégories de professionnels de santé ont accés au pavé "identification patient" sur le portail AMELIPRO, à l'exception des fournisseurs de la LPP. Les données affichées sont limitées. Seuls les droits à la date du jour (OUI/NON), l'exonération (OUI/NON) et le médecin traitant (OUI/NON) sont affichés.

Les informations affichées sont (connexion CPS / e-CPS / CPE):

Le nom, prénom, NIR, date de naissance, rang de naissance, régime, caisse de rattachement, centre de gestion, les droits à la date du jour (OUI/NON), exonération (OUI/NON), C2S (OUI/NON), AME (OUI/NON), médecin traitant (OUI/NON ou "Vous êtes le médecin traitant").

Les informations affichées sont (connexion AM/Mdp):

NIR, régime, les droits à la date du jour (OUI/NON), exonération (OUI/NON), médecin traitant (OUI/NON ou "Vous êtes le médecin traitant").

Si ayant-droit, seul le(s) prénom(s) s'affiche(nt).

Oui, l'information est différente en fonction du mode de connexion.

Voir réponse à la question 'Quelles informations s'affichent à la saisie du NIR ou d'une lecture carte vitale ?'.

1 - Le NIR saisi est incorrect.

2 - Le NIR saisi est celui d'un ayant-droit.

3 - Le NIR saisi est celui d'un enfant sous tutelle (ASE).

4 - Le fichier national d'identification des assurés sociaux (RNIAM) est erroné ou incomplet (double rattachement par exemple). Dans ce cas, faire une échéance au service de gestion des dossiers clients (GDC).

5 - Un incident technique au niveau d'un CTI régional.

6 - L'assuré(e) est décédé(e).

Depuis le 12/12/2023, il est possible de consulter les droits d'un ayant droit de + 16 ans avec le NIR ou la carte vitale de l'ouvrant droit.

Pour accéder à la fiche détaillée du patient, le PS doit impérativement se connecter à AmeliPro avec sa carte CPS.

Il doit ensuite identifier son patient dans le bloc Info Patient soit en lisant la carte vitale, soit en saisie de NIR.

Si l’individu est identifié et que les droits sont remontés dans le bloc InfoPatient, alors un lien « Plus d’informations » s’affiche.

• L'adresse du patient.

• L'affiliation: régime, caisse, centre de gestion, code de gestion BGDH.

• Complémentaire santé en gestion unique: identifiants et libellé mutuelle. Garanties effectives.

• Médecin traitant: nom, prénom, date de déclaration et N° AM.

• Droits de base: OUI/NON.

• CMUC, sortant de CMUC, AME, ACS (contrat A, B ou C).

• Accident de travail, N° et date de début.

• Maternité: date de début de grossesse et date présumée d'accouchement.

• Exonérations: Art 115 Pension militaire. Maternité. ALD Liste, ALD hors liste. Pluri pathologie. Invalidité. Rente AT. Régime local frontalier. Fonds de solidarité vieillesse.

Certaines recherches NIR sur AMELIPRO affichent l'erreur "Le NIR saisi ne correspond à aucun assuré connu".

1 - Les enfants sous tutelle (ASE).

2 - Les personnes ayant un double ou aucun rattachement dans EOPPS.

La lecture des droits sur Amelipro via la connexion en ID/MDP est désactivée tous les jours entre 22h et 7h et le dimanche toute la journée. Elle reste faisable sur ces horaires en connexion CPS.

Depuis le 19/12/2023, il est possible, sur AMELIPRO, de consulter les NIR commençant par 7 ou 8.